Gérard Cardinal

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De: Cardinal (Gérard)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
b) Au titre des organisations nationales
représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Cardinal (Gérard)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Cardinal (Gérard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union nationale de l'immobilier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Cardinal (Gérard)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de l'Union nationale des intermédiaires et transactionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Cardinal (Gérard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Union nationale des intermédiaires et transactionnaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 199412/07/1994

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